SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES, SARL
Numéro de dépôt :
4242320
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
Présentation de la marque 98
Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 98 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 956 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES, M. MICHEL HOMMELL domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France.
La marque 98 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES, SARL - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 382956290
SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES, M. MICHEL HOMMELL - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Publications électroniques diffusées et consultables en ligne ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; agendas électroniques ; liseuses électroniques ; bandes [rubans] magnétiques ; bandes vidéo ; clés USB ; périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; disques compacts interactifs ; disques compacts à mémoire morte ; appareils et instruments d'enseignement ; programmes enregistrés (logiciels) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données magnétiques ; caméras vidéo ; logiciels de jeux ; traducteurs électroniques de poche ;
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; publications imprimées ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; représentations et reproductions graphiques ; journaux de bandes dessinées ; almanachs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, mise à disposition de forum en ligne, fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services d'agence de presse (communication) ; diffusion de vidéos ; transmission de films vidéo ; services de communication vidéo ; services de vidéographie interactive ; diffusion de programmes vidéo et audio sur Internet ; transmission de son, de vidéo et d'information ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; communications radiophoniques ; diffusion de programmes radiophoniques ; émission et réception par radio ; services de communications par radio ; services de radiodiffusion ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements sonores et audiovisuels via Internet ; transmission en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de contenus audio et vidéo et de messages ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d'espaces de chat, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre appareils de communication sans fil ; et fourniture d'accès multiple à un réseau informatique d'information mondial ; messagerie électronique ;
Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; prêt de livres ; publications de livres ; édition ; édition et publication de journaux, revues, périodiques, magazines ; édition de livres ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publications de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques diffusées et consultables en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; formations pratique (démonstration) ; informations en matière de divertissement ; prêt de livres ; services de loisirs ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "98"